Éditeur du Site

Le présent site a été créé par l'agence Clicmacom, accessible à l’adresse www.clicmacom.fr

Raison sociale : Nouvel Impératif est un nom commercial représenté par Mme Nadia CORDIER.

Siège social : Bouc-Bel-Air

SIRET : 85080442800025

Directeur de la publication : Mme Nadia CORDIER

Hébergement

Le site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social est situé : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Cyprus

Pour toute question, vous pouvez contacter Hostinger via leur page de contact : https://www.hostinger.fr/contact.

Désignation: NOUVEL IMPERATIF est un nom commercial déposé et représenté par :

Nadia Cordier travailleur indépendant dans le coaching, le consulting et la formation professionnelle. NOUVEL IMPERATIF est titulaire des

droits sur son logotype

- Client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une formation, d'un coaching ou d'une mission de consulting.

CGV : les conditions générales de vente, détaillées ci-dessous

Objet : Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des prestations engagées par NOUVEL IMPERATIF pour le compte d’un client. Le fait de s’inscrire ou de passer commande implique une adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente.

Conditions financières, règlement et modalités financières :

Tous les prix seront indiqués en euros. Une facture, un contrat et/ou convention des modalités de la prestation est adressée aux clients.

Tout module commencé est dû dans son intégralité. En cas d’absence, d’interruption ou d’annulation, aucun remboursement ne sera effectué.

La commande s’effectue soit par chèque, soit par virement.

Pour tout retard de paiement, y compris l’acompte non payé à sa date d’exigilité produira de plein droit une indemnité forfaitaire de 40 Euros due au titre des frais de recouvrement. Art 441-6I alinea 12 et D 441-5 du code du commerce.

La formation : Pour favoriser les meilleures conditions, l’effectif de chaque formation est limité. Cet effectif est déterminé en fonction des objectifs et des méthodes pédagogiques. Les inscriptions sont prises en compte dans leur ordre d’arrivée et définies par le retour de contrat et/ou convention signées avec la mention « bon pour accord » et accompagnés de l’acompte. Ceux-ci ont valeur contractuelle. Une fois l’effectif atteint, les inscriptions sont closes et les sessions suivantes pourront vous être proposées.

Dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant, nous nous réservons la possibilité d’annuler ou d’ajourner la formation. A l’issue de la formation une attestation de présence sera délivrée à chaque participant.

Obligations et force majeure : Dans le cadre des prestations, NOUVEL IMPERATIF est tenu à une obligation de moyen et non de résultat vis-à-vis des clients et des stagiaires.

NOUVEL IMPERATIF ne pourra être tenu responsable à l’égard de ses clients ou de ses stagiaires en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement fortuit ou de force majeure. Sont ici considérés comme cas fortuits ou de force majeure, outre ceux habituellement reconnus par la jurisprudence : la maladie ou l’accident d’un intervenant, les grèves ou les conflits sociaux externes, les désastres naturels, les incendies, l’interruption des télécommunications, de l’approvisionnement en énergie, ou des transports de tout type, ou tout autre circonstance échappant au contrôle raisonnable de NOUVEL IMPERATIF.

Propriété intellectuelle et copyright :

L’ensemble des fiches de présentation, contenus et supports pédagogiques, quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, etc.), utilisés par NOUVEL IMPERATIF pour assurer les formations et autres prestations remis aux stagiaires et aux clients constituent des œuvres originales et à ce titre sont protégées par la propriété́ intellectuelle et le copyright. A ce titre, le client et le stagiaire s’interdisent d’utiliser, transmettre, reproduire, exploiter ou transformer tout ou partie de ces documents, sans un accord express.

Descriptif et programme des formations :

Les contenus des programmes, tels qu’ils figurent sur les fiches de présentation des formations sont fournis à titre indicatif. L’intervenant ou le responsable pédagogique se réservent le droit de les modifier en fonction de l’actualité́, du niveau des participants ou de la dynamique du groupe.

NOUVEL IMPERATIF au client : NOUVEL IMPERATIF s’engage à ne pas communiquer à des tiers autres que les partenaires avec lesquels sont organisées les formations et aux OPCA, les informations transmises par le client y compris les informations concernant les stagiaires. Cependant, le client accepte d’être cité par NOUVEL IMPERATIF comme client de ses formations et de ses prestations. A cet effet, le client autorise NOUVEL IMPERATIF à mentionner son nom ainsi qu’une description objective de la nature des prestations dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa clientèle, entretiens avec des tiers, rapports d’activité́, ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant.

Droit applicable et juridiction compétente :

Les conditions générales détaillées dans le présent document sont régies par le droit français. En cas de litige survenant entre le Client et NOUVEL IMPERATIF à l’occasion de l’interprétation des présentes ou de l’exécution du contrat, il sera recherché une solution à l’amiable. A défaut, les Tribunaux seront seuls compétents pour régler le litige.